Mentions légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 III 1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

1. Société propriétaire du Site Koton

  • Le présent site est la propriété de KOTON SAS au capital de 6 000€.
  • Siège social : 10 rue de Penthièvre - 75 008 Paris
  • Tél : +33 (0) 184 791 778
  • contact@koton.fr

  • Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 825 376 833
  • TVA Intracommunautaire : FR 65 825376833

2. Réalisation & Conception

  • Le site a été réalisé par la société Netways au capital de 8000€
  • Siège social : BUSSY SAINT GEORGES
  • Tél : +33 (0) 981 376 995
  • contact@netways.fr
  • Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de SIRET: 507 453 892 00014 sous le numéro APE: 6202A
  • TVA Intracommunautaire : FR 38 507453892

3. Hébergement

L'hébergement du site est réalisé par la société OVH

  • Article 1 : Préambule
  • Les utilisateurs ne peuvent bénéficier des services/produits qui leur sont proposés sur le site que sous réserve de l’acceptation des présentes conditions d’utilisation. L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site.
  • Article 2 : Objet
  • Les présentes Conditions Générales d’utilisation ont pour objet de fixer les conditions d’utilisation du site web accessible à l’adresse www.koton.fr.
  • Article 3 : Entrée en vigueur – Durée
  • Les présentes conditions d’utilisation entrent en vigueur à la date de leur mise en ligne et seront opposables à la date de la première utilisation du site par l’utilisateur. Les présentes conditions d’utilisation sont opposables pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce que de nouvelles conditions d’utilisation remplacent les présentes. L’utilisateur peut à tout moment renoncer à utiliser les services et le site mais reste responsable de toute utilisation antérieure.
  • Article 4 : Liens
  • koton.fr se réserve la possibilité de mettre en place des liens sur son site web donnant accès à des pages web autres que celles de son site. Les utilisateurs sont informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l’intermédiaire des liens n’appartiennent pas à koton.fr. koton.fr décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l’activation du lien. La mise en place d’un lien en direction de ce site web sans l’autorisation expresse et préalable de koton.fr est interdite. L’éditeur du site ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs par les liens présents sur le site à d’autres ressources présentes sur le réseau internet.
  • Article 5 : Cookies
  • L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Les cookies enregistrent certaines informations qui sont stockées dans la mémoire du disque de l’utilisateur. En aucun cas, les cookies ne contiennent d’information confidentielle mais ils permettent de garder en mémoire les pages sur lesquelles l’utilisateur a navigué. Conformément à la loi, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles le concernant communiquées par le biais des cookies. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr.
  • Article 6 : Responsabilité de l’éditeur du site
  • Koton.fr ne saurait être responsable :
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